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Marques déposées par la société LES CAVES DE PROVENCE
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ROSE ROSE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROSE ROSE
LES CAVES DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
99830805
Date de dépôt :
16/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ROSE ROSE

Déposée le 16 décembre 1999 par la société LES CAVES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE ROSE »

Le déposant est la société LES CAVES DE PROVENCE domicilié(e) ROUTE DE TARADEAU, 83460 LES ARCS, (Société CAVES COOPERATIVES) - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 538 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES DE PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES CAVES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LA FERME DE LA MALIERE , ROC D'AZUR , NOVELLAS et CHAREYRON


LES CAVES DE PROVENCE - ROUTE DE TARADEAU, 83460 LES ARCS, (Société CAVES COOPERATIVES) - France - SIREN 316538842


LES CAVES DE PROVENCE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet total n°354103 - Publication au BOPI 2002-09-16

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426274 - Publication au BOPI 2006-01-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).